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Mentions légales du site L'auberge du Grand Megnos


 

 

Propriété et responsabilité éditoriale

 

Le présent site est la propriété de SARL F.A.C.S AUBERGE DU GRAND MEGNOS
Au capital de 7500 euros
Sous le numéro 81013596200019


Dont le numéro de TVA intracommunautaire est : FR51810135962

 

Ayant son siège social

 

1155, route de Laglorieuse
40090   BOUGUE
France
Tél : 0558529868

 

Directeur de publication : Charbonnier Fabrice

 

Coordonnées de l'hébergeur

 

L'hébergement de www.aubergedugrandmegnos.com est assuré par la société Shop Application.

Plus d'informations sur www.shop-application.com.

 

Propriété intellectuelle

 

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de SARL F.A.C.S AUBERGE DU GRAND MEGNOS. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

 

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Nous serons fermés pour congés, du lundi 23 décembre au mercredi 1er janvier inclus;

Nous vous souhaitons de passer de très belles fêtes ,

Bien Cordialement,

Le Grand Megnos